Mentions légales
Ces mentions légales sont provisoires et seront mises à jour dès l'immatriculation de la structure juridique éditant ce site.
Éditeur du site
Le site www.nuanss.fr est édité à titre personnel par son créateur, dans le cadre d'un projet de média indépendant en cours de structuration juridique.
La société éditrice (SASU) est en cours de création. Les présentes mentions légales seront complétées et mises à jour dès l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, avec indication de la dénomination sociale, du siège social et du numéro SIREN.
Contact : contact@nuanss.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le créateur du site. Son identité sera rendue publique lors de la mise à jour de ces mentions légales, concomitamment à la création de la société éditrice.
Hébergement
Ce site est hébergé par Framer
Framer B.V.
Rozengracht 207
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas
Site web : http://www.framer.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.nuanss.fr — textes, graphiques, logotypes, icônes, images, sons et tout autre élément — est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
Données personnelles et cookies
Le site www.nuanss.fr est susceptible de collecter des données à caractère personnel dans le cadre de formulaires de contact ou d'inscription à la newsletter. Ces données sont collectées dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD – Règlement UE 2016/679).
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez : contact@nuanss.fr
Le site est susceptible d'utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il ne peut toutefois en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
Liens hypertextes
Le site www.nuanss.fr peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes vers le site nuanss.fr est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site www.nuanss.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.